Mentions légales

Société FHC evolupack

Siège social Route de Tabanac – ZA La Lande 33880 Baurech (France)

>+33 05.56.31.66.57

SARL au Capital de 125 000€

RCS 327 986 295

Siret 327 986 295 00035

Naf 4669C

TVA FR15327 986 295



Directeur de la publication

Gilbert Vignati, Gérant



Hébergement

SAS OVH, représentée par M. KLABA

2 rue Kellermann 59100 Roubaix



Editeur du site

ITIS Commerce

65, rue du Bourbonnais

69009 Lyon, Rhône-Alpes

www.itis-commerce.com

L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de la présente Notice légale et s’engage à la respecter.



Conditions générales de vente

Pour consulter l'intégralité des conditions générales de vente, veuillez cliquer ici.

Pour rappel, pour chaque commande que vous validez, vous cochez expressément la validation et la reconnaissance de nos CGV.



Loi applicable

Le présent site est régi par les lois françaises.



Modification

FHC evolupack se réserve le droit de modifier le contenu des présentes à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.



Protection des données à caractère personnel

FHC evolupack informe l’utilisateur que des données à caractère personnel lui appartenant peuvent être collectées lors de l’utilisation de ce site. En effet, les informations communiquées par l’utilisateur par le biais des formulaires disponibles sur le site sont enregistrées dans un fichier informatisé à des fins de prospection et de gestion des fichiers clients.

Les champs suivis d’un Astérix sont obligatoires. A défaut, votre demande ne pourra pas être traitée ou son traitement sera retardé.

Conformément à la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, lutilisateur dispose dun droit daccès de modification, de rectification et de suppression aux informations qui le concernent.

L'utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un courrier signé accompagné de la copie d'un titre d'identité.

- Par voie postale à l’adresse du site

- Par courrier électronique à contact@fhc-evolupack.fr

L’utilisateur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 relative à linformatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Notamment, il doit s’abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter Notre politique de confidentialités



Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Le site www.fhc-evolupack.fr pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, marque, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de la société FHC evolupack. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de FHC evolupack est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.



Menu

Paramètres

Cliquer pour plus de produits.
Aucun produit n'a été trouvé.